Mentions légales
Conditions d’utilisation
L’utilisation de ce site Internet vaut acceptation des conditions mentionnées ci-après.
L’Association Jardins & Santé se réserve la possibilité d’engager des poursuites judiciaires en cas de violation de ces conditions d’utilisation, notamment en cas de non-respect et d’utilisation non autorisée des noms et emblèmes de L’Association Jardins & Santé ou en cas de violation des droits liés à l’information, au graphisme, aux textes, vidéos, documents audio, photos et images et plus généralement à l’ensemble du contenu du site.
Droits d’auteur
En application du Code français de la propriété intellectuelle et plus généralement des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, il est interdit de reproduire, de modifier, utiliser, réutiliser le contenu du site à des fins publiques ou commerciales, quelque soit le support utilisé (électronique, papier etc.). Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, vidéos, textes, images et photographies. A défaut d’accord préalable écrit de l’association dont vous pouvez faire la demande par mail contact@jardins-sante.org , ou par courrier au : Jardins & Santé, 5 rue des Reculettes, 75013 Paris
Liens
Les webmasters qui créent des liens vers le présent site sont tenus d’en informer l'équipe de la fondation. Ce site Internet peut comporter des liens vers d’autres sites qui ne sont pas sous contrôle permanent. Ces liens sont considérés comme utiles et pouvant enrichir l’information présente sur le site. L’association Jardins & Santé n’endosse aucune responsabilité relative à ces sites, notamment en ce qui concerne l’exactitude ou la fiabilité des informations, des données et des opinions qui y figurent.
Protection des données personnelles
Conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification, et de suppression des données vous concernant, sur simple demande par mail à contact@jardins-sante.org , ou par courrier au : Jardins & Santé, 5 rue des Reculettes, 75013 Paris
Décharge de responsabilité
L’Association Jardins & Santé effectue les démarches nécessaires pour assurer la fiabilité des informations contenues dans ce site. L’Association Jardins & Santé n’est tenue qu’à une obligation de moyens concernant les informations mises à disposition sur le site. De même, elle n’est en aucun cas responsable de l’infection par des virus ou de tout autre problème informatique ayant des effets destructeurs.
Forme juridique et Immatriculation: |
L’Association loi 1901, à but non lucratif Enregistre à la préfecture des Yvelines sous n°0784014977 |
Adresse postale : |
Jardins & Santé, |
Siège de L’association: |
École nationale supérieure de paysage - ENSP |
Mail: |
|
Responsable légal : |
Anne CHAHINE, présidente de l’association |
Réalisation technique: |
Marie-Christine OLCHANSKY, assocoWeb SERVICES - |
Contenu de la publication: |
Equipe de bénévoles de l’association |
Hébergement : |
OVH - SAS au capital de 10 069 020 € |